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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement, Transports
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Zones géographiques UAS en Suisse
Régions et villes, Transports
Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans occ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Alignements des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
L'OFAC peut déterminer des alignements en vue d'assurer la libre disposition des terrains nécessaires à des installations d'aéroports existantes ou futures. Les alignements doiv...
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Cadastres de bruit pour les aérodromes civils
Régions et villes, Environnement
La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la protection...
Régions et villes, Environnement, Transports
Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisat...
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Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles
Régions et villes, Environnement
Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourv...
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Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)
Régions et villes, Environnement
La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du...
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Zones réservées des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone réservée sert à assurer la libre disposition d’un périmètre pour de futures lignes. Dans une zone réservée, pendant une durée maximale de huit ans, rien ne peut être ré...
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Alignements des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Un alignement assure l’espace nécessaire à l’exploitation, la rénovation ou l’extension d’une installation à courant fort. Entre un alignement et une installation à courant fort...
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Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes
Régions et villes, Environnement
Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l...
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Sites 2000 watts
Énergie, Environnement
Le label «Sites 2000 watts» récompense des quartiers qui adoptent un comportement conforme aux principes du développement durable en matière de ressources utilisées pour la cons...
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Cités de l’énergie
Énergie, Environnement
Le label «Cité de l’énergie» atteste les performances des communes qui pratiquent et mettent en œuvre une politique énergétique exemplaire en matière de développement durable. L...
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Atlas des vents de la Suisse: moyenne annuelle modélisée de la vitesse et de ...
Énergie, Environnement
L'Atlas des vents de la Suisse décrit les conditions de vent à cinq hauteurs au-dessus du niveau du sol (50, 75, 100, 125 et 150 m). Les données se fondent sur une modélisation ...
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Projets pilotes et de démonstration actuels de l'Office fédéral de l'énergie
Énergie, Environnement
L'Office fédéral de l'énergie (OFEN) encourage le développement et l'expérimentation de nouvelles technologies, solutions et approches dans les domaines de l'utilisation économe...
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Projets du Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO)
Énergie, Environnement
À titre d'organe de coordination et de contact, le Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO) est ainsi le premier interlocuteur de la Confédération en matière de mo...
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Atlas des vents de la Suisse: moyenne annuelle modélisée de la vitesse et de ...
Énergie, Environnement
L'Atlas des vents de la Suisse décrit les conditions de vent à cinq hauteurs au-dessus du niveau du sol (50, 75, 100, 125 et 150 m). Les données se fondent sur une modélisation ...
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