362 jeux de données trouvés

Entités politique: canton Brouillon: False

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  • Végétation des hauts-marais

    Régions et villes, Environnement

    Le relevé de la végétation des hauts-marais constituait une condition à l'exécution de l'ordonnance fédérale sur les hauts-marais. Les présentes données contiennent les résultat...

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  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

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  • Le développement durable (DD) dans les communes

    Régions et villes, Environnement

    Les données fournissent des informations sur les communes du canton de Berne qui s'engagent activement en faveur de développement durable (DD).

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  • Régions d'aménagement du territoire

    Régions et villes, Environnement

    Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.

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  • Carte des sols

    Régions et villes, Environnement

    Les cartes des sols renseignent sur la répartition des différents types de sols du canton de Berne. Les cartes publiées proviennent de divers projets de cartographie qui se sont...

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  • Plan directeur cantonal, éléments parcs naturels

    Régions et villes, Environnement

    Le canton soutient les efforts déployés par les organes responsables des parcs régionaux en vue de créer et de gérer efficacement des parcs d'importance nationale au sens des ar...

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  • Catégories des propriétés foncières

    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

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  • Pôles de développement

    Régions et villes, Environnement

    Afin d'encourager la promotion de son territoire en tant que site d'implantation, le canton consacre des ressources tant humaines que financières à la planification et à la réal...

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  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...

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  • Sites marécageux (délimitation détaillée ct.)

    Régions et villes, Environnement

    L'inventaire fédéral des sites marécageux d'importance nationale comprend les sites marécageux uniques en leur genre ou les plus remarquables dans un groupe de sites comparables...

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  • Réforme des cercles électoraux 2010

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des neuf cercles électoraux, qui correspond au nouveau découpage territorial opéré par la réforme de l'administration décentralisée. La réforme s'inscrit par cons...

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  • Conférences régionales des transports

    Régions et villes, Environnement

    En 1994, le Conseil-exécutif a défini l'étendue territoriale des six conférences régionales des transports (CRT). Quelques communes sont associées à une deuxième CRT (double aff...

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  • Réseau kilométrique

    Régions et villes, Environnement

    Construit sur la base de points équidistants d'un kilomètre, ce réseau s'étend sur un axe nord-sud et un axe est-ouest et couvre l'ensemble du territoire du canton de Berne.

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  • Pêche à la ligne

    Régions et villes, Environnement

    La carte présente la régale de pêche bernoise. Elle se compose des eaux affermées et à patentes administrées par l'inspection de la pêche. Les zones de protection, où la pêche e...

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  • Projet cantonal de développement paysager (PCDP)

    Régions et villes, Environnement

    Le projet cantonal de développement paysager (PCDP 2020) est un outil contraignant pour les autorités qui doit permettre le pilotage du développement territorial du canton en vu...

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  • Inspections scolaires régionales

    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...

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  • Arrondissements du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Hauteur des bâtiments

    Régions et villes, Environnement

    Hauteur des bâtiments déduits des données des bâtiments de la mensuration officielle (MOPUBE) et calculé a là base des données LIDAR.

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Régions et villes, Environnement

    L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) ...

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  • Plan d'affectation cantonal - Plans de quartier

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit ...

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