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Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)
Régions et villes, Environnement
La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du...
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Zones réservées des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone réservée sert à assurer la libre disposition d’un périmètre pour de futures lignes. Dans une zone réservée, pendant une durée maximale de huit ans, rien ne peut être ré...
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Alignements des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Un alignement assure l’espace nécessaire à l’exploitation, la rénovation ou l’extension d’une installation à courant fort. Entre un alignement et une installation à courant fort...
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Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes
Régions et villes, Environnement
Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de l...
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Zone de chasse particulière chevreuil
Régions et villes, Environnement
Zone de chasse spécifique pour la chasse des faons de chevreuil Art. 19 bis de l'Arrêté quinquennal sur la chasse.
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Volets de réserves ouverts pour la chasse au cerf
Régions et villes, Environnement
Volets ouverts dans les districts francs cantonaux permettant la chasse des cerfs selon Art. 14 et 15 de l'Arrêté quinquennal sur la chasse.
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MO - Territoire en mouvement permanent
Régions et villes, Environnement
Couche d'information de la mensuration officielle qui contient les périmètres des territoires en mouvement permanent.
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MO - Divisions administratives et techniques
Régions et villes, Environnement
Couche d'information de la mensuration officielle qui contient les domaines de numérotation, la répartition des plans, la répartition des niveaux de tolérance.
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Secteurs pour la chasse de sangliers
Régions et villes, Environnement
Zones dans lesquelles la chasse spéciale du permis S (permis sanglier) est autorisée selon Art. 24 et 25 de l'Arrêté quinquennal sur la chasse.
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Mobilité de loisirs - Ski de fond
Régions et villes, Environnement
Réseau homologué des pistes de ski de fond
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Lots de la mensuration officielle
Régions et villes, Environnement
Informations sur les lots de la mensuration officielle telles que le standard, l’introduction au registre foncier et dans la base de données cantonale BADOC.
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Mobilité de loisirs - Randonnée pédestre
Régions et villes, Environnement
Réseau des chemins pédestres homologués
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Mobilité de loisirs - Pistes pour VTT
Régions et villes, Environnement
Réseau de pistes pour VTT homologuées
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Carte synoptique des dangers d'avalanche
Régions et villes, Environnement
Inventaire géographique des zones exposées à des dangers d'avalanche par processus principal comprenant également le danger indicatif.
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MO - Couverture du sol
Régions et villes, Environnement
Couche d'information de la mensuration officielle qui regroupe les objets tels que bâtiments, surfaces à revêtement dur, surfaces vertes, surfaces eau, surfaces boisées et sans ...
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Zones de tranquillité recommandées de la faune
Régions et villes, Environnement
Périmètre recommandé destiné à limiter et informer le public pour éviter les dérangements de la faune.
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Secteurs de protection des eaux Au
Régions et villes, Environnement
Les secteurs Au de protection des eaux servent à la protection générale des eaux souterraines, aussi bien sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif. Ils comprennent les...
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Routes cantonales - carte de chasse
Régions et villes, Environnement
Réseau routier (colorié en rouge) issu des routes cantonales permettant au chasseur de se déplacer sans restriction d'horaire. Les accès autorisés dans les zones de tranquillité...
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MO - Nomenclature
Régions et villes, Environnement
Couche d'information de la mensuration officielle qui contient tous les noms locaux, les noms de lieux ou lieux-dits (ONGéo - RS. 510.625).
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Zones d'entraînement de chiens de chasse
Régions et villes, Environnement
Périmètres dans lequels l'entraînement des chiens est autorisé selon Art. 31 al. a du règlement d'exécution sur la chasse.
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Districts francs fédéraux, cantonaux et mixtes
Régions et villes, Environnement
Périmètres dans lesquels des restrictions de chasse liées à toutes les espèces ou à des espèces en particuliers sont définies au sens de l'Art. 35 LcChP.
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Cadastre de bruit pour les routes principales et les autres routes 2016
Régions et villes, Environnement
Le cadastre de bruit routier donne un état des lieux de la situation actuelle concernant les nuisances sonores routières occasionnées sur les bâtiments à usage sensible et parce...
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Accès autorisés dans les zones de tranquillité de la faune
Régions et villes, Environnement
Les accès autorisés dans les zones de tranquillité contraignantes (homologuées par le CE).
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Zones de tranquillité de la faune contraignantes
Régions et villes, Environnement
Périmètre contraignant (homologué par le CE) interdisant l'accès du public pour une période définie en dehors des accès autorisés afin de préserver la tranquillité de la faune. ...