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Alignements des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
L'OFAC peut déterminer des alignements en vue d'assurer la libre disposition des terrains nécessaires à des installations d'aéroports existantes ou futures. Les alignements doiv...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones réservées des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone réservée sert à assurer la libre disposition d’un périmètre pour de futures lignes. Dans une zone réservée, pendant une durée maximale de huit ans, rien ne peut être ré...
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Alignements des installations électriques à courant fort V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Un alignement assure l’espace nécessaire à l’exploitation, la rénovation ou l’extension d’une installation à courant fort. Entre un alignement et une installation à courant fort...
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