13 jeux de données trouvés

Mots-clés: cadastre Formats: ZIP Brouillon: False

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  • Mensuration Officielle (OpenData)

    La mensuration officielle (MO) décrit la position, la forme et le contenu d'un bien-fonds. Les données numériques de la MO sont subdivisées en plusieurs couches thématiques libr...

    • SERVICE
    • ZIP
    • API
  • Plans d'affectation communales

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit ...

    • ZIP
  • Vignobles

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes

    Le géoproduit contient le cadastre viticole et les vignobles en terrasses.

    • ZIP
  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de ...

    • ZIP
  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires d'...

    • ZIP
  • Mensuration officielle simplifiée

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

    • ZIP
  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    • ZIP
  • Catégories des propriétés foncières

    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

    • ZIP
  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Régions et villes, Environnement

    L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) ...

    • ZIP
  • GRUDA MO Export

    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du téléc...

    • ZIP
  • Carte synoptique des zones 1:25'000

    Régions et villes, Environnement

    La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par l'...

    • ZIP
  • Cadastre des événements liés aux dangers naturels

    Régions et villes, Environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...

    • ZIP
  • Cadastre des zones de desserte

    Énergie, Environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligatio...

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