378 jeux de données trouvés

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  • Ministères publics régionaux

    Régions et villes, Environnement

    Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne...

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  • Arrondissements de surveillance de la pêche

    Régions et villes, Environnement

    Présentation des limites des sept arrondissements de surveillance de l'inspection de la pêche. Les limites s'orientent tout d'abord aux bassins versants des cours d'eau et en se...

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  • Ministères publics régionaux des mineurs

    Régions et villes, Environnement

    Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...

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  • Conférences régionales

    Régions et villes, Environnement

    La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...

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  • Habitat des sources

    Régions et villes, Environnement

    État écologique de l'habitat des sources dans le canton de Berne - Résultats de la cartographie d'état selon la méthode bernoise, d'informations supplémentaires et portrait de l...

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  • Biotopes potentiels

    Régions et villes, Environnement

    Les biotopes potentiels représentent les habitats secs, humides et les zones alluviales, délimités par le passé mais n'apparaissant pas dans l'inventaire actuel. Soit la surface...

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  • Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées

    Régions et villes, Environnement

    L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...

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  • Divisions forestières

    Régions et villes, Environnement

    Les divisions forestières correspondent à la subdivision administrative (section forestière) de Office des forêts et des dangers naturels (OFDN).

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  • Régions administratives, arrondissements administratifs et districts

    Régions et villes, Environnement

    Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

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  • Végétation des hauts-marais

    Régions et villes, Environnement

    Le relevé de la végétation des hauts-marais constituait une condition à l'exécution de l'ordonnance fédérale sur les hauts-marais. Les présentes données contiennent les résultat...

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  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

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  • Le développement durable (DD) dans les communes

    Régions et villes, Environnement

    Les données fournissent des informations sur les communes du canton de Berne qui s'engagent activement en faveur de développement durable (DD).

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  • Régions d'aménagement du territoire

    Régions et villes, Environnement

    Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.

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  • Carte des sols

    Régions et villes, Environnement

    Les cartes des sols renseignent sur la répartition des différents types de sols du canton de Berne. Les cartes publiées proviennent de divers projets de cartographie qui se sont...

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  • Plan directeur cantonal, éléments parcs naturels

    Régions et villes, Environnement

    Le canton soutient les efforts déployés par les organes responsables des parcs régionaux en vue de créer et de gérer efficacement des parcs d'importance nationale au sens des ar...

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  • Catégories des propriétés foncières

    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

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  • Pôles de développement

    Régions et villes, Environnement

    Afin d'encourager la promotion de son territoire en tant que site d'implantation, le canton consacre des ressources tant humaines que financières à la planification et à la réal...

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  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...

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  • Sites marécageux (délimitation détaillée ct.)

    Régions et villes, Environnement

    L'inventaire fédéral des sites marécageux d'importance nationale comprend les sites marécageux uniques en leur genre ou les plus remarquables dans un groupe de sites comparables...

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