3 jeux de données trouvés

Keywords: parcelles-cadastrales Political levels: other Brouillon: False

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  • Mensuration Officielle (OpenData)

    La mensuration officielle (MO) décrit la position, la forme et le contenu d'un bien-fonds. Les données numériques de la MO sont subdivisées en plusieurs couches thématiques libr...

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  • Mensuration Officielle (OpenData)

    La mensuration officielle (MO) décrit la position, la forme et le contenu d'un bien-fonds. Les données numériques de la MO sont subdivisées en plusieurs couches thématiques libr...

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  • Zones où les tensions sont négligeables

    Dans le cas de travaux de terrain réalisés pour la mensuration officielle, un ajustage local doit systématiquement être exécuté sauf si la preuve peut être apporté qu’il peut y ...

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